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AIDV 2019 EUROPE AVIGNON

 Conférence annuelle - Avignon - France - 24/26 octobre 2019

Vendredi 25 octobre 2019
 
PROGRAMME SCIENTIFIQUE : « DU RAISIN AU VIN »

Trois bonnes raisons de venir au Congrès du 25 octobre 2019

Un lieu chargé d’histoire. Au XIVe siècle, Avignon est devenu le centre de la chrétienté. Sept papes ont siégé en Avignon de 1305 à 1377. De nombreux édifices témoignent de l’installation de la cour pontificale à cette époque. L’imposant Palais des Papes, le célèbre Pont Saint Bénézet, les remparts superbement conservés, les nombreuses églises et chapelles sont de véritables joyaux d’architecture.
 
Nos travaux se tiendront dans la Chambre du Trésorier du Palais des papes.
  
De magnifiques vignobles. A un jet de pierre d’Avignon, capitale des Côtes du Rhône, l’on trouve Châteauneuf du Pape où les souverains pontifes firent construire leur résidence d’été. Notre Congrès sera placé sous le double patronage du syndicat général des vignerons des Côtes du Rhône et du syndicat des vignerons de l’Appellation d’Origine Châteauneuf-du-Pape.
 
Ce sera l’occasion de déguster Beaume de Venise, Gigondas, Lirac, Tavel, Vaqueyras et Châteauneuf du Pape bien sûr.
 
 Un centenaire à fêter. C’est à Châteauneuf du Page qu’a pris corps pour la première fois la notion d’appellation d’origine contrôlée (AOC).
 
Après la crise du phylloxera, pour garantir la qualité des vins, les vignerons de Châteauneuf-du-Pape ont créé, en 1894, le premier syndicat viticole. A l’initiative du baron Pierre Le Roy de Boiseaumarié, il est devenu le « Syndicat des propriétaires viticulteurs de Châteauneuf-du-Pape », ce qui a permis d’obtenir la reconnaissance de l'appellation d'origine châteauneuf-du-pape, sur les bases de la loi du 6 mai 1919. Par la suite, cet éminent personnage a fondé l’Institut national des appellations d’origine (INAO) qu’il a présidé pendant 20 ans. Il a également présidé aux destinées de l’Office international de la vigne et du vin (OIV).
 
Et s’il fallait encore une raison de venir en Avignon, ce serait le plaisir de retrouver tous les membres de l’AIDV !
  
A bientôt.
  
Frédéric Rocheteau Président de l’AIDV-SE

8h30 - 9h00 : Accueil des participants
 9h - 9h30 : Discours de bienvenue
 
 I – Du raisin au vin : les travailleurs
Présidence : M. Rein-Jan PRINS, avocat à la Cour d’Aix-en-Provence
 
9h30 - 9h50 : Les métiers du vin : histoire et perspectives
Mme Sylvie REBOUL, Responsable communication du syndicat général des Côtes du Rhône
 
9h50 - 10h10 : La libre circulation des étrangers
Mme Cécile HARTMANN, Présidente de chambre, Cour d’appel de Douai
 
10h10 - 10h40 : Les différentes formes de recours à la main d’œuvre étrangère M. Thomas GODEY et Mme Suzanne GAL, avocats à la Cour d’appel de Paris, cabinet BRL
 
10h40 – 11h : Pause-café
 
11h – 12h : Table ronde – La main d’œuvre étrangère : l’expérience des différents pays
 
Présidence : M. Rein-Jan PRINS, avocat à la Cour d’Aix-en-Provence
 
Avec la participation de :
Mme Paola GELATO, avvocato, Studio legale Jacobacci, Italie
Mme Cristiana Irinel STOICA, Avocati, Stoica & Asociatii, Roumanie
Mme Elene TOTIBADZE, Senior Lawyer, JSC Château Mukhrani, Géorgie
M. Georges SANDEMAN, Administrateur, société Sorgrape, Portugal
 
Questions ouvertes sur les problématiques relatives à l’emploi des salariés étrangers lors des travaux de la vigne

12h – 12h20 : La transmission des entreprises viticoles et les travailleurs
M. Philippe LAVEIX, notaire, Jurisvin et Mme Nathalie TOURETTE, avocat à la Cour d’appel de Paris, counsel cabinet J-P. Karsenty et associés

12h 30 - 13h 45 : Déjeuner et dégustation des vins des Côtes du Rhône
 
 II – Du raisin au vin : la valorisation du produit
Présidence : M. Javier PEREZ ITARTE, abocado, Espagne
 
 
14h - 14h 20 : Aux origines de l’AOP
M. Jean-Claude PORTES
 
14h 20 - 14h 50 : AOP : 10e anniversaire et perspectives
M. Théodore GEORGOPOULOS, Président de l’Institut de la Vigne et du Vin en Champagne, Directeur du Programme de Vin et Droit - Chaire Jean Monnet à REIMS
 
14h 50 - 15h 10: La certification des AOP
M. Adrien TRUCAS, Responsable développement Certipaq
 
15h 30 - 15h 50 : La transmission des entreprises viticoles et les signes de valorisation
Mme Séverine TAPHINAUD et M. Pascal ROUDEN, notaires Jurisvin
 

16h 00 - 16h 20 : Pause-café
 
 
III - Du raisin au vin : un an de jurisprudence communautaire
 
16h 20 - 17h 00 : Les arrêts marquants de la CJUE depuis 2018
M. Frédéric POLLAUD-DULIAN, Professeur à l’Université Paris Panthéon-Sorbonne
Mme Marina COUSTE, Avocate au Barreau de Paris, propriété intellectuelle.
 
 
IV- Du raisin au vin : synthèse des travaux
 
17h 00 - 17h 20 Mme Sandrine CLAVEL, Professeur, Université Paris Saclay