aidv

Conférence AIDV 2018
Napa - Californie - USA
1-3 octobre 2018

Programme scientifique

Crédits photos Napa Valley Vintners

La nature évolutive du droit vitivinicole
Changement climatique, (obstacles au) commerce international, partenariats, indications géographiques, aspects réglementaires et judiciaires
Programme scientifique provisoire (20180902), susceptible de modifications
Jour 1 – Lundi 1er octobre
08h00 – enregistrement des participants
08h30 – Ouverture de la Conférence
- Thomas Schmitz, Président de l’AIDV
- Mike Thompson, Membre du Congrès des USA, Co-président du Groupe Vin au Congrès 
09h00 10h30 - Session 1 – Climat : quels changements et quelles conséquences juridiques possibles ? 
Président: Jean-Marie Aurand, Directeur Général de l’OIV
1.1 Introduction générale & présentation scientifique
Orateur :
Christopher Field, Université de Stanford, Institut de l’Environnement Woods USA
1.2 Changement climatique et responsabilité sociale et environnementale.
Orateur :
Jérôme Agostini – Directeur CNIV, France
Discussion entre orateurs, questions/réponses
10h30 – 11h00 - Pause
11h00 – 12h30 - Session 2 – Changements climatiques, adaptation et atténuation : Législation et politique
Président: Richard Mendelson – Professeur et Avocat associé, DP&F, Napa, USA
2.1 Comment adapter la réglementation des AOP ? L’exemple du Champagne
Orateur: Charles Goemaere –Directeur Economie et Juridique, CIVC, France
2.2 Quelles conséquences juridiques et politiques pour une entreprise vinicole ? Un exemple américain
Orateur: Chris Savage – Directeur Affaires Environnementales Globales, E. & J. Gallo Winery, USA
2.3 Quelles conséquences juridiques et politiques pour les gouvernements ? – l’approche californienne
Orateur:
Ethan Elkind – Université de Californie Berkeley, Programme Climat, Centre du droit, de l’Energie et de l’Environnement, USA
12h30 – 14h00 - Déjeuner
14h00 – 15h30 - Session 3 – Table ronde aspects législatifs : stratégies de mise en œuvre réglementaire
Modératrice : Tracy Genesen – Vice-Présidente et Directrice juridique Wine Institute , USA
Orateur: Nathalie Marty-Houpert - Directrice juridique INAO, France – La perspective française
Orateur: Rob Tobiassen – Consultant et ancien Directeur juridique TTB, USA  – Questions américaines
Orateur: Matthew Botting – Directeur Juridique ABC, California Département du contrôle des boissons alcooliques de Californie, USA
15h30 – 16h00 - Pause
16h00 – 17h30 - Session 4 – Table ronde aspects judiciaires : la gestion des couts et du temps dans les différends internationaux
Modérateur : Stephen Stern, Avocat associé Corrs Chambers Westgarth, Melbourne, Australie

Orateur: Michael Fitzgerald – Juge Fédéral, US District Court, Central District of California, USA
Orateur: Michael Manson – Juge à la Cour fédérale, Canada
Orateur: Matthias Zigann – Président de Cour Régionale, Munich, Allemagne

17h30 – 7h45 - Pause
17h45 – 18h30 – Assemblée Générale de l’AIDV (réservée aux membres)
À partir de 20h00 – Apéritif et dîner de Gala
Jour 2 – Mardi 2 octobre
09h00 – 10h30 - Session 5 – Les obstacles et autres restrictions au commerce mondial
Président :
Bernard O’Connor -  Professeur et Avocat associé, NCTM, Italie
5.1 Les obstacles au commerce du vin
Orateur :
Gregory Hodson, Président FIVS, Paris, France
5.2 Les accords internationaux comme moyens de lever les obstacles au commerce
Orateur :
Gary N. Horlick, Avocat, Washington DC, USA
5.3 Les conflits commerciaux internationaux (OMC ou autres)
Orateur :
Christopher S. Wilson, Avocat associé Norton Rose Fulbright, Vancouver, Canada
10h30 – 11h00 - pause
11h00 – 12h30 - Session 6 – le champ de la protection des indications géographiques
Président :
Matthijs Geuze – ancien Directeur Système d’enregistrement de Lisbonne, OMPI
6.1 L’utilisation d’un produit sous IG dans un produit sans IG (Champagner Sorbet) – La vision du BNIC
Orateur:
Virginie Dessimiroff - Directrice Pôle Juridique. BNIC, France
6.2 L’utilisation d’une IG comme (partie d’une) dénomination d’autres produits (Miel ou chocolat Napa.; sous-vêtement Darjeeling, etc.)
Orateur: Scott Gerien, Avocat associé DP&F, Napa, USA
6.3 Une comparaison entre marques de certification, indications géographiques et "indications de source"
Orateur: Marina Cousté, Avocate associée Simmons& Simmons, Paris, France
12h30 – 14h00 - Déjeuner
14h00 – 15h30 - Session 7 – Nouveaux défis et partenariats – études de cas
Président :
Michael Maher – Directeur Juridique, Harlan Estate, USA
7.1 Une histoire à succès australienne
Orateur:
Viviann Stapp, Senior Vice Présidente et Directrice juridique, Jackson Family Wines, USA
7.2 La résistance de l’ancien monde
Orateur:
David Pearson – Directeur Général, Opus One, USA
15h30 – 16h00 - Pause
16h00 – 17h30 - Session 8 – Tour d’horizon des derniers développements 2018
Modérateur: Rein-Jan Prins, Avocat, France


8.1  Quoi de neuf et en préparation ? (tous les aspects du droit du vin)?
Orateur : Marc Sorini, Avocat associé, McDermott Will & Emery, USA
8.2 Un projet pionnier sur la certification de l’origine et le contrôle de l’authenticité en Italie
Orateur : Giorgio Rusconi, Avocat associé, Mondini Rusconi, Italy
8.3 La bouteille de vin - une marque de commerce ou juste un récipient à col étroit ?
Orateur : Ron Dimock, Avocat associé, DLA Piper, Canada
 

17h30 – 17h45 – Clôture de la Conférence
A partir de 20h00 – Dégustation et dîner (Découverte des vins de Napa)

Jour 3 – Mercredi 3 octobre
10h00 – 14h00 - Visites de caves Napa Valley et déjeuner
14h30 – Fin du programme

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